PLU Lavancia

ENQUÊTE PUBLIQUE PLU LAVANCIA


Ci-dessous l'ensemble des pièces contenues dans le dossier d'enquête publique du PLU de la commune de Lavancia : 

0.1 Couverture dossier Enquête Publique
0.2 Sommaire Dossier enquête publique

1.0 Pièces administratives page de garde
1.0.1 Contenu des pièces administratives
1.1 Note de présentation
1.2 Arrêté du 18 janvier 2018 décidant de l'Enquête Publique
1.3.1 Délibération relative à la modernisation des PLU 07 juin 2018
1.3.2 Délibération Commune Lavancia arrêt projet PLU
1.3.3 Délibération de la commune de Lavancia-Epercy donnant son avis sur le PLU
1.4 Lavancia-Epercy Bilan de la concertation
1.5 Textes régissant Enquête Publique
1.6 Décision AE suite examen cas par cas

2.0 DOSSIER de PLU page de garde
2.0.1 SOMMAIRE DOSSIER PLU
2.1 Rapport présentation Arrêt
2.2 PADD Arrêt
2.3 OAP Arrêt
2.4 Règlement Arrêt
2.5 Zonage 1500 Arrêt
2.6 Zonage 5000 Arrêt
2.7 Recueil des servitudes
2.8 Plan des servitudes et des boisements réglementés
2.9 Zonage d'assainissement
2.10 Réseau d'adduction en eau potable


3.0 AVIS RECUS Page de Garde 
3.1 Avis du Parc Naturel Régional du Haut-Jura 
3.2 Avis de la Commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF) 
3.3 Avis du Conseil Départemental du Jura
3.4.1 Avis de la chambre d'agriculture - version 1
3.4.2 Avis de la Chambre d'agriculture - version 2
3.5.1 Avis des Services de l'Etat - version 1
3.5.2 Avis des Services de l'Etat - version 2
3.6 Avis de la Région Bourgogne-Franche-Comté
3.7 Avis de la Chambre de Commerce et d'Industrie du Jura
3.8 Avis de l'Institut National de l'origine et de la qualité -INAO
3.9 Avis de la commune de Chancia

4.0 PAC Page de Garde
4.1 Contenu d'un PLU
4.2 Carte milieux aquatiques fragiles
4.3 Plaquette PGRI
4.4 Arrêté et carte de protection des captages AEP
4.5 Plan bois soumis au régime forestier
4.6 Arrêté portant inscription aux monuments historiques
4.7 Fiche servitude T1
4.8 Recueil des servitudes d'utilité publique
4.9 Arrêté préfectoral réglementation publicité
4.10 Fiche INSEE
4.11 Liste des vestiges archéologiques
4.12  Base Mérimée
4.13 Fiche typologie de l'habitat et façades enduites
4.14 Fiche ZNIEFF
4.15 Cartographie des zones humides
4.16 Arrêtés Natura 2000
4.17 Arrêté de protection de biotope
4.18 Informations sécurité routière
4.19 Liste des équipements sportifs
4.20 Fiche prescription en matière de performance énergétique
4.21 Arrêté préfectoral du 10 novembre 2000 - loi bruit
4.22 Extrait Atlas des risques géologiques
4.23 Arrêtés  catastrophe naturelle
4.24 Aléa retrait gonflement des sols argileux