Accueil > Connaître la CCJS > Comptes-rendus et délibérations > Comptes rendus du Conseil Communautaire

Comptes rendus du Conseil Communautaire

> Comptes rendus de l'année 2019
Commission Tourisme, Commerce et Patrimoine
Date : 24/07/2019
Compte rendu : Commission Tourisme 24.07.2019.pdf

Commission Pays de Ludy - affaires scolaires et petite enfance
Date : 09/07/2019
Compte rendu : CR comm PLudy 090719.pdf

Bureau
Date : 01/07/2019
Compte rendu : CR Bureau 01-07-19.pdf

Bureau
Date : 27/05/2019
Compte rendu : C Bureau 27-05-19.pdf

Commission Développement économique et Mutualisation
Date : 21/05/2019
Compte rendu : CR commission éco 210519.pdf

Bureau
Date : 29/04/2019
Compte rendu : CR Bureau 29-04-19.pdf

Bureau
Date : 25/03/2019
Compte rendu : CR Bureau 25-03-19.pdf

Bureau
Date : 11/03/2019
Compte rendu : CR Bureau 11-03-19 V2.pdf

Commission Tourisme, Commerce et Patrimoine
Date : 06/02/2019
Compte rendu : Commission Tourisme 06.02.2019.pdf

Commission Environnement et PNR Haut Jura
Date : 05/02/2019
Compte rendu : CR commission envt 05-02-2019.pdf

Commission Développement économique et Mutualisation
Date : 29/01/2019
Compte rendu : CR commissions éco 290119.pdf

Bureau
Date : 28/01/2019
Compte rendu : CR Bureau 28-01-19.pdf

Commission Pays de Ludy - affaires scolaires et petite enfance
Date : 23/01/2019
Compte rendu : CR comm PLudy 230119.pdf

> Comptes rendus de l'année 2018
Bureau
Date : 10/12/2018
Compte rendu : CR Bureau 10-12-18.pdf

Commission Environnement et PNR Haut Jura
Date : 03/12/2018
Compte rendu : CR commission envt 03-12-2018.pdf

Conseils Communautaires
Date : 29/11/2018
Compte rendu : CR 29 11 18.doc

Commission Pays de Ludy - affaires scolaires et petite enfance
Date : 26/11/2018
Compte rendu : CR comm PLudy 261118.pdf

Bureau
Date : 12/11/2018
Compte rendu : CR Bureau 12-11-18.pdf

Commission Tourisme, Commerce et Patrimoine
Date : 18/10/2018
Compte rendu : Commission Tourisme 18.10.2018.pdf

Bureau
Date : 11/10/2018
Compte rendu : CR Bureau 11-10-18.pdf

Commission Culture et Communication
Date : 08/10/2018
Compte rendu : CR Commission Culture Communication 08 10 2018.pdf

Conseils Communautaires
Date : 27/09/2018
Compte rendu : CR 27 09 18.doc

Commission Développement économique et Mutualisation
Date : 25/09/2018
Compte rendu : CR commissions éco 250918.pdf

Bureau
Date : 10/09/2018
Compte rendu : CR Bureau 10-09-18.pdf

Commission Pays de Ludy - affaires scolaires et petite enfance
Date : 28/08/2018
Compte rendu : CR comm PLudy 280818.pdf

Bureau
Date : 23/07/2018
Compte rendu : CR Bureau 23-07-18.pdf

Commission Développement économique et Mutualisation
Date : 11/07/2018
Compte rendu : CR commissions éco 110718.pdf

Conseils Communautaires
Date : 03/07/2018
Compte rendu : CR 03 07 18.pdf

Commission Tourisme, Commerce et Patrimoine
Date : 02/07/2018
Compte rendu : Commission Tourisme 02.07.2018.pdf

Commission Pays de Ludy - affaires scolaires et petite enfance
Date : 26/06/2018
Compte rendu : CR comm PLudy 260618.pdf

Conseils Communautaires
Date : 07/06/2018
Compte rendu : CR 07 06 18.pdf

Bureau
Date : 06/06/2018
Compte rendu : CR Bureau 06-06-18 V2.pdf

Commission Culture et Communication
Date : 05/06/2018
Compte rendu : CR Commission Culture Communication 05 06 2018.pdf

Bureau
Date : 16/05/2018
Compte rendu : CR Bureau 16-05-18.pdf

Conseils Communautaires
Date : 12/04/2018
Compte rendu : COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 12 04 18.pdf

Bureau
Date : 09/04/2018
Compte rendu : CR Bureau 09-04-18 v2.pdf

Commission Développement économique et Mutualisation
Date : 20/03/2018
Compte rendu : CR commissions éco 200318.pdf

Bureau
Date : 19/03/2018
Compte rendu : CR Bureau 19-03-18.pdf

Commission Environnement et PNR Haut Jura
Date : 06/03/2018
Compte rendu : CR commission envt 06-03-2018.pdf

Bureau
Date : 05/03/2018
Compte rendu : CR Bureau 05-03-18.pdf

Commission Culture et Communication
Date : 01/03/2018
Compte rendu : CR Commission Culture Communication 01 03 2018.pdf

Conseils Communautaires
Date : 08/02/2018
Compte rendu : CR CC DU 8 2 18 .pdf

Bureau
Date : 06/02/2018
Compte rendu : CR Bureau 06-02-18 v2.pdf

Commission Tourisme, Commerce et Patrimoine
Date : 01/02/2018
Compte rendu : Commission Tourisme 01.02.2018.pdf

Commission Développement économique et Mutualisation
Date : 23/01/2018
Compte rendu : CR commissions éco tourisme 230118.pdf

Bureau
Date : 16/01/2018
Compte rendu : CR Bureau 16-01-18.pdf

Commission Pays de Ludy - affaires scolaires et petite enfance
Date : 10/01/2018
Compte rendu : CR commissionPLudy 100118.pdf

> Comptes rendus de l'année 2017
Conseils Communautaires
Date : 14/12/2017
Compte rendu : CR 14 12 17.pdf

Bureau
Date : 11/12/2017
Compte rendu : CR Bureau 11-12-17.pdf

Commission Culture et Communication
Date : 06/12/2017
Compte rendu : Compte_rendu_commission_culture_communication_06_decembre_2017.pdf

Commission Tourisme, Commerce et Patrimoine
Date : 06/12/2017
Compte rendu : Commission Tourisme 06.12.2017.pdf

Commission Environnement et PNR Haut Jura
Date : 05/12/2017
Compte rendu : CR commission envt 05-12-2017.pdf

Bureau
Date : 20/11/2017
Compte rendu : CR Bureau 20-11-17.pdf

Commission Développement économique et Mutualisation
Date : 20/11/2017
Compte rendu : CR commissions éco tourisme 201117.pdf

Commission Tourisme, Commerce et Patrimoine
Date : 26/10/2017
Compte rendu : Commission Tourisme 26.10.2017.pdf

Commission Culture et Communication
Date : 11/10/2017
Compte rendu : Compte_rendu_commission_culture_communication_11_octobre_2017.pdf

Commission Pays de Ludy - affaires scolaires et petite enfance
Date : 10/10/2017
Compte rendu : CR commissionPLudy 101017.pdf

Bureau
Date : 09/10/2017
Compte rendu : CR Bureau 09-10-17.pdf

Conseils Communautaires
Date : 14/09/2017
Compte rendu : CR 14 09 17.pdf

Commission Environnement et PNR Haut Jura
Date : 07/09/2017
Compte rendu : CR commission envt 07-09-2017.pdf

Commission Développement économique et Mutualisation
Date : 24/07/2017
Compte rendu : CR commissions éco tourisme 240717.pdf

Commission Pays de Ludy - affaires scolaires et petite enfance
Date : 06/07/2017
Compte rendu : CR commissionPLudy 060717.pdf

Commission Culture et Communication
Date : 27/06/2017
Compte rendu : Compte_rendu_commission_culture_communication_27_juin_2017.pdf

Conseils Communautaires
Date : 22/06/2017
Compte rendu : L J ura Sud_20170915112420.pdf

Commission Développement économique et Mutualisation
Date : 14/06/2017
Compte rendu : CR commissions éco tourisme 140617.pdf

Commission Environnement et PNR Haut Jura
Date : 01/06/2017
Compte rendu : CR commission envt 01-06-2017.pdf

Commission Développement économique et Mutualisation
Date : 24/05/2017
Compte rendu : CR Commission dév éco 24 05 17.pdf

Commission Tourisme, Commerce et Patrimoine
Date : 18/05/2017
Compte rendu : Commission Tourisme 18.05.2017.pdf

Commission Pays de Ludy - affaires scolaires et petite enfance
Date : 09/05/2017
Compte rendu : CR commissionPLudy 090517.pdf

Conseils Communautaires
Date : 26/04/2017
Compte rendu : CR CC 26 04 17ilJurafu_20170915113324.pdf

Conseils Communautaires
Date : 13/04/2017
Compte rendu : CR 13 04 17.doc

Conseils Communautaires
Date : 23/03/2017
Compte rendu : CR CC 23 03 17I_20170915113714.pdf

Commission Pays de Ludy - affaires scolaires et petite enfance
Date : 15/03/2017
Compte rendu : CR commissionPLudy 150317.pdf

Commission Environnement et PNR Haut Jura
Date : 14/03/2017
Compte rendu : CR commission envt_voies douces interco_14-03-17.pdf

Commission Culture et Communication
Date : 22/02/2017
Compte rendu : Compte_rendu_commission_culture_communication_22_fev_2017.pdf

Commission Tourisme, Commerce et Patrimoine
Date : 25/01/2017
Compte rendu : CR Commission Tourisme 25.01.2017.pdf

Commission Environnement et PNR Haut Jura
Date : 17/01/2017
Compte rendu : CR commission environnement 17-01-17.pdf

Commission Pays de Ludy - affaires scolaires et petite enfance
Date : 11/01/2017
Compte rendu : CR commissionPLudy 110117.pdf

> Comptes rendus de l'année 2016
Commission Environnement et PNR Haut Jura
Date : 15/12/2016
Compte rendu : CR commission environnement 15-12-16.pdf

Conseils Communautaires
Date : 08/12/2016
Compte rendu : cr cc 08 12 17L Jura Súd_20170324084932.pdf

Conseils Communautaires
Date : 08/12/2016
Compte rendu : cr cc 08 12 17L Jura Súd_20170324084932.pdf

Commission Tourisme, Commerce et Patrimoine
Date : 01/12/2016
Compte rendu : Commission Tourisme 01.12.2016.pdf

Bureau
Date : 29/11/2016
Compte rendu : CR Bureau CCJS 29.11.16.pdf

Commission Culture et Communication
Date : 22/11/2016
Compte rendu : Compte_rendu_commission_culture_communication_22_nov_2016.pdf

Commission Environnement et PNR Haut Jura
Date : 03/11/2016
Compte rendu : CR commission envt 03-11-16.pdf

Commission Pays de Ludy - affaires scolaires et petite enfance
Date : 10/10/2016
Compte rendu : CR commissionPLudy 101016.pdf

Conseils Communautaires
Date : 22/09/2016


Commission Culture et Communication
Date : 14/09/2016
Compte rendu : Compte rendu commission culture et communication_14 sept 2016.pdf

Commission Pays de Ludy - affaires scolaires et petite enfance
Date : 29/08/2016
Compte rendu : CR commissionPLudy 290816.pdf

Commission Pays de Ludy - affaires scolaires et petite enfance
Date : 06/07/2016
Compte rendu : CR commissionPLudy 060716.pdf

Commission Environnement et PNR Haut Jura
Date : 12/05/2016
Compte rendu : CR commission envt 12-05-16.pdf

Commission Pays de Ludy - affaires scolaires et petite enfance
Date : 14/04/2016
Compte rendu : CR commission PLudy 140416.pdf

Commission Culture et Communication
Date : 30/03/2016
Compte rendu : Compte rendu commission culture et communication_30 mars 2016.pdf

Commission Pays de Ludy - affaires scolaires et petite enfance
Date : 04/02/2016
Compte rendu : CR commissionPLudy 040216.pdf

Commission Culture et Communication
Date : 13/01/2016
Compte rendu : Compte rendu commission culture et communication_13 janvier 2016.pdf

Commission Environnement et PNR Haut Jura
Date : 13/01/2016
Compte rendu : CR commission envt 13-01-16.pdf